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Assurance tailleur de pierre résiliée après sinistre : que faire ?

Votre assureur a résilié votre contrat après un sinistre. Rester sans assurance expose l'entreprise à des risques financiers importants. CSPM Pro étudie votre dossier (l'activité « tailleur de pierre ») et recherche une solution de remplacement, sous réserve d'acceptation du risque.

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  • Étude gratuite
  • Sans engagement
  • Dossiers refusés ailleurs étudiés

En bref

Assurance tailleur de pierre résiliée après sinistre : CSPM Pro, courtier, étudie votre dossier et recherche une solution, sous réserve d'acceptation du risque par l'assureur. Laissez votre activité, votre nom et votre téléphone : un conseiller vous rappelle gratuitement.

Votre assureur a résilié votre contrat après un sinistre : ce que cela change pour votre assurance

Après une résiliation, les autres assureurs et les comparateurs en ligne se montrent souvent réticents, voire refusent de proposer un devis. L'absence d'assurance, elle, peut bloquer l'activité : bail, clients, chantiers, véhicules.

Après un sinistre, l'assureur peut, dans les cas prévus par le contrat et la loi, résilier le contrat en respectant un préavis.

Dans le bâtiment, l'assurance conditionne l'accès aux chantiers : décennale, responsabilité civile, attestation demandée par chaque maître d'ouvrage. Une résiliation ou un refus peut bloquer l'activité. La décennale est en principe obligatoire pour les travaux de construction d'ouvrage.

Notre solution

Notre rôle : comprendre votre situation (activité, procédure, historique), puis présenter une proposition réaliste quand elle existe. Les conditions sont adaptées au profil : parfois un tarif plus élevé, des garanties limitées, mais une protection qui permet de continuer à travailler.

Ce qu'il faut savoir

  • Des pièces à fournir : Kbis, descriptif de l'activité, jugement ou plan, ancien contrat
  • Selon les cas, des conditions de paiement adaptées (comptant ou fractionnement)
  • Un conseiller qui vous explique clairement ce qui est couvert et ce qui ne l'est pas
  • Un tarif souvent plus élevé que pour une entreprise sans difficulté
  • Une étude de dossier au cas par cas, sous réserve d'acceptation du risque par l'assureur

Ce que nous étudions pour votre activité

  • Décennale exigée avant l'ouverture des chantiers
  • Matériel, outillage et véhicules utilitaires
  • Responsabilité civile en cours de chantier
  • Sous-traitance et responsabilité en chaîne
  • Continuité des garanties en cas de procédure

Que faire dès maintenant ?

  1. Lisez le courrier de résiliation : motif et date d'effet.
  2. Ne laissez pas votre activité sans assurance, même quelques jours.
  3. Rassemblez Kbis, ancien contrat et relevé d'information.
  4. Appelez-nous ou laissez vos coordonnées : nous étudions votre dossier rapidement.

Comment ça se passe avec CSPM Pro ?

  1. Vous nous contactezAppel, rappel gratuit ou rendez-vous : quelques minutes suffisent pour décrire votre situation.
  2. Nous étudions votre dossierActivité, procédure ou résiliation, historique : nous cherchons ce qui est possible.
  3. Nous vous proposons une solution réalisteAvec ses conditions et ses limites, sans promesse irréaliste et sans engagement.

Documents utiles

  • Liste des véhicules, du matériel ou des locaux à assurer
  • Jugement d'ouverture ou plan arrêté, si une procédure est en cours
  • Extrait Kbis récent
  • Dernier avis d'échéance ou attestation d'assurance si vous en avez une
  • Description précise de l'activité exercée

Prenez rendez-vous comme vous le souhaitez

Votre situation est urgente ?

Laissez votre nom et votre numéro : nous vous rappelons en priorité pour étudier votre dossier.

Questions fréquentes

Pourquoi mon assureur refuse-t-il ou résilie-t-il ?

Chez de nombreux assureurs, une procédure collective, des impayés ou un sinistre peuvent entraîner un refus, une exclusion de garantie ou une résiliation. Les règles exactes dépendent de chaque contrat : relisez vos conditions générales et particulières.

Quels documents dois-je préparer ?

En général : un Kbis récent, la description de l'activité, le jugement ou le plan si une procédure est en cours, l'ancien contrat ou le courrier de résiliation, et le relevé d'information. Le conseiller vous précise la liste lors du rappel.

L'assurance coûte-t-elle plus cher dans ce cas ?

Souvent oui : le tarif est généralement plus élevé que pour une entreprise sans difficulté, et certaines garanties peuvent être limitées ou exclues. Nous vous l'expliquons clairement avant toute décision.

Peut-on retrouver une assurance après une résiliation ?

C'est possible mais plus difficile : beaucoup de comparateurs ne proposent pas de devis dans ce cas. Nous étudions le dossier auprès d'acteurs spécialisés, sous réserve d'acceptation du risque.

Que se passe-t-il en cas de prime impayée ?

En général, l'assureur envoie une mise en demeure ; les garanties peuvent ensuite être suspendues puis le contrat résilié, selon les délais prévus par le Code des assurances.

Ma décennale a été résiliée : mes anciens chantiers restent-ils couverts ?

En principe, le contrat applicable à un chantier est celui en vigueur à son ouverture, et la responsabilité décennale court dix ans après réception. Vérifiez votre contrat et vos attestations avec votre conseil.

À consulter aussi

Informations générales, non juridiques : pour toute question de droit, rapprochez-vous de votre avocat ou de votre administrateur judiciaire. Toute proposition est soumise à l'étude du dossier et à l'acceptation du risque par l'assureur.